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Les présents termes et conditions s'appliquent à votre utilisation de la Communauté ASOS
• Dépôt de contributions
Vous êtes propriétaire de tous les contenus ou informations que vous postez dans les rubriques Fashion Finder ou Communauté ASOS du Site Internet, et vous pouvez contrôler la manière dont ils sont partagés par les réglages de confidentialité. De plus :
Pour tout contenu couvert par des droits de propriété intellectuelle, tels des photos ou des vidéos (Contenu Protégé), vous nous accordez spécifiquement, sous réserve de vos réglages de confidentialité l'autorisation suivante: une licence non-exclusive, cessible, donnant droit à concession de sous-licence, gratuite et mondiale d'utiliser tout Contenu Protégé que vous postez sur ou en lien avec ASOS (la Licence). Elle comprend par exemple et sans limitation, la licence et le droit de reproduire, modifier, éditer, adapter, divulguer, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, représenter et afficher ces contributions (en tout ou partie), à travers le monde et/ou de les incorporer dans d'autres œuvres sous toute forme, support ou technologie, connu ou développé ultérieurement. Dans certaines circonstances, ASOS pourra également partager vos contributions avec des tiers de confiance.
La Licence cesse lorsque vous supprimez votre Contenu Protégé ou votre compte, à moins que ce Contenu ait été partagé avec des tiers, et qu'ils ne l'aient pas supprimé. Vous reconnaissez également qu'ASOS n'est pas tenu de publier toute contribution que vous soumettriez dans une quelconque publication ASOS.
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Lorsque vous utilisez une application vos contenus et informations sont partagés avec l’application. Nous exigeons des applications qu’elles respectent votre vie privée et votre accord avec cette application gouvernera la manière dont cette application peut utiliser, conserver et transférer ces contenus et informations.
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Nous apprécions toujours vos commentaires ou autres suggestions concernant ASOS, et vous comprenez que nous pouvons les utiliser sans avoir à vous rémunérer à ce titre (de la même manière que vous n’avez pas d’obligation d’en faire).
En nous transmettant tout élément, vous acceptez d'utiliser les espaces de la Communauté d'ASOS, conformément au Manuel de la Communauté et aux présentes Conditions de Vente. Si vous ne souhaitez pas accorder à ASOS les autorisations visées ci-dessus dans ces termes, nous vous remercions de ne pas soumettre ou partager vos contributions dans les espaces de la Communauté ASOS.
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• Non respect
Dans le cas où vous ne respecteriez pas les Règles de la Communauté, un courriel pourra vous être envoyé, vous informant que toute contribution que vous pouvez avoir fait a été refusée ou modifiée. Ce courriel comprendra aussi une mise en garde vous informant qu'en cas de violation continue des Règles de la Communauté, des mesures pourront être prises à l'encontre de votre compte.
Ces mesures pourront consister en la vérification des contenus que vous proposez avant leur publication sur le Site Internet, ou la suspension temporaire ou définitive de votre capacité à participer à tout ou partie des espaces d'ASOS.
A. Chéques Cadeaux ASOS
- Pour acheter un chèque-cadeau ASOS, connectez-vous à votre compte ASOS et visitez http://www.asos.com/discover/gift-vouchers. Ensuite, suivez les instructions pour commander votre Chèque Cadeau.
- Si vous achetez un chèque-cadeau en guise de cadeau, veuillez à bien vérifier que vous avez entré correctement l’adresse email du destinataire, cela relève de votre responsabilité ici et nous ne pourrons pas être tenus pour responsables si un chèque-cadeau est utilisé par quelqu’un d’autre que votre destinataire, dans le cas où l’adresse serait entrée incorrectement. Par ailleurs, nous nous dégageons de toute responsabilité pour tout chèque-cadeau perdu ou utilisé par quelqu’un d’autre que votre destinataire, lorsque celui-ci a été envoyé.
- Notez que nous n’endosserons pas la responsabilité de tout chèque-cadeau volé, perdu ou supprimé. Assurez-vous que votre destinataire ait reçu son chèque-cadeau, il en va de sa responsabilité de garder le chèque-cadeau en sécurité.
- Une fois l’achat effectué, nous enverrons votre chèque-cadeau dès que la transaction est acceptée ou à la date d’envoi souhaitée (à une date ultérieure). Nous ne pourrons être tenus responsables pour tout retard, peu importe la raison. Il peut arriver que les chèques-cadeaux soient bloqués par des filtres anti-spams. Veuillez donc demander à votre destinataire de vérifier ses filtres. Nous ne serons pas tenus responsables si un chèque-cadeau ne peut pas être envoyé à l’adresse email du destinataire dû à la présence de filtres anti-spams, ou de pare-feu, au contenu de la boîte de réception du destinataire, ou pour tout autre facteur hors de notre contrôle.
- Dès que possible, nous vous conseillons d’enregistrer votre chèque-cadeau sur votre compte ASOS afin de le garder en sécurité. Pour pouvoir le faire, connectez-vous à votre compte ASOS, cliquez sur « Mon compte » et entrez le code dans la section chèque-cadeau. Ainsi lors de votre prochain achat, le chèque-cadeau apparaitra au moment de payer.
- Lorsqu’un chèque-cadeau est enregistré sur le compte ASOS d’un individu, le chèque-cadeau devient sa propriété et peut être utilisé en totalité ou en partie pour l’achat d’article/s sur le site internet d’ASOS.
- Lorsqu’un chèque-cadeau est enregistré sur le compte d’une personne, nous nous réservons le droit de refuser de discuter davantage avec l’individu qui a initialement acheté le chèque-cadeau.
- Les chèques-cadeaux peuvent seulement être utilisé sur une commande en Livre Sterling (GBP).
- Les chèques-cadeaux sont valables 24 mois à partir de la date d’achat et peuvent être depensés en plusieurs fois. Après les 24 mois, tout montant restant sera annulé.
- Vous pouvez utiliser plus d’un chèque-cadeau sur une seule commande.
- Les chèques-cadeaux peuvent être utilisés avec d’autres promotions et codes de réduction.
- Les chèques-cadeaux ne peuvent pas être utilisés pour l’achat d’un autre chèque-cadeau et ne peuvent pas être utilisés sur le site internet de ASOS Marketplace.
- Si vous dépensez moins que la valeur de votre chèque-cadeau, le montant sera déduit et le crédit restant restera sur votre compte afin d’être utilisé plus tard. Si vous dépensez plus que la valeur de votre chèque-cadeau, vous devrez payer le supplément en utilisant un autre moyen de paiement.
- Si vous retournez ou annulez une commande ASOS et que le chèque-cadeau a été utilisé comme moyen de paiement, le remboursement sera effectué en chèque-cadeau ( le remboursement ne sera pas effectué en argent comptant dans ce cas). Il n’y aura pas contrepartie monétaire pour tout retour ou annulation de commande payée avec un chèque-cadeau.
- Si vous retournez ou annulez en partie une commande ASOS et que le chèque-cadeau a été utilisé partiellement, nous vous rembourserons l’équivalent dépensé en argent et en chèque-cadeau.
- Nous nous réservons le droit de changer à tout moment les termes et conditions.
B. Codes de Réductions.
- Des codes de réduction promotionnels applicables sur tous ou certains achats spécifiques effectués sur le site internet ASOS peuvent être offerts à tout moment.
- Toute condition d’utilisation additionnelle aux présentes conditions d’utilisation sera spécifiée au moment où le code de réduction est émis ( notamment la durée d’utilisation du code).
- Vous pouvez recevoir un code promotionnel de deux façons :
- Nous pouvons vous envoyer un code par email pour des raisons telles que votre anniversaire, votre anniversaire ASOS ou encore la validation de votre code étudiant.
- A tout moment, un code promotionnel peut être offert sur le site internet ASOS que vous pourrez entrer au moment de payer afin de recevoir une réduction spéciale.
- Un seul code peut être utilisé par commande.
- Un code de réduction ne peut pas être utilisé après avoir passé une commande.
- Le montant maximum de dépenses, avant réduction, de 500£ (ou équivalent en euros) s’applique par commande.
- Certaines marques ou catégories de produits peuvent être exclus, nous vous en avertirons si le code promotionnel ne peut être appliqué sur quoi que ce soit avant le passage de votre commande.
- Un maximum de 20% de réduction sera appliqué sur les produits de beauté, indépendamment de la valeur du code promotionnel.
- Si le code promotionnel a expiré, vous ne pourrez pas l’utiliser.
- Nous ne pourrons accepter aucune responsabilité et n’aurons aucune obligation de remplacement si un code promotionnel est perdu ou utilisé par un tiers puisque le code sera alors annulé.
- Si un code promotionnel est offert sur le site internet ASOS et ne fonctionne pas correctement suite à une fraude, falsification, erreur technique ou quoi que ce soit d’autre hors de notre contrôle et qui affecte le fonctionnement, l’administration, la sécurité et la clarté du code promotionnel, nous nous réservons le droit de l’annuler, le modifier ou de le suspendre.
- Les codes promotionnels sont non transférables et ne peuvent être échangés contre de l’argent. Si vous recevez un code promotionnel, il ne peut être utilisé que par vous sur votre compte ASOS, pour les raisons pour lesquelles il vous a été remis. Vous devez le garder confidentiel et l’utiliser uniquement pour passer vos propres commandes sur ASOS. Ne le communiquez pas directement à des tiers et ne le rendez pas disponible à d’autres (par exemple, postez sur les réseaux sociaux ou sur un forum). Si au moment de payer votre commande ou rétrospectivement, nous nous rendons compte que vous abusez de codes promotionnels de quelques manières (par exemple, en vendant ceux-ci à d’autres), nous nous réservons le droit d’annuler votre code promotionnel et/ou suspendre ou fermer votre compte ASOS sans vous avertir par avance.
- Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment.
- Le promoteur de vente est ASOS.com Limited, Greater London House, Hampstead Road, London, NW1 7FB.
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(a) ne représentent rien d'inapproprié, licencieux, obscène ni diffamatoire ou ne contiennent rien qui puisse être contraire aux normes acceptées de décence et de bon goût ;
(b) ne contreviennent pas aux droits de tiers, y compris notamment les droits d'auteur, sur les marques, brevets ou dessins et modèles ;
(c) ne présentent aucune personne n'ayant pas explicitement donné son accord de figurer à l'image ;
(d) ne présentent aucune personne âgée de moins de 18 ans sauf si la personne qui en est légalement responsable a donné son consentement.
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En commandant, vous confirmez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, vous certifiez que vous êtes autorisé à utiliser la carte de crédit ou de débit utilisée afin de passer commande et que vous disposez des fonds suffisants pour couvrir le prix des biens commandés. Le coût des produits ou services étrangers est sujet à fluctuations. Tous les prix annoncés sont susceptibles de telles variations.
a) Notre contrat
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Nous vous prions de noter que la livraison peut être sujette à des retards postaux ou à d'autres événements échappant à notre contrôle et nous espérons que vous serez compréhensif lorsque des retards se produisent. Pour plus d'informations en ce qui concerne l'expédition de nos produits, merci de vous référer à notre rubrique Livraison et Retours.
Si vous souhaitez annuler une commande après l'avoir passée, merci de consulter la rubrique Commande du Site Internet pour plus d'informations. En raison de la vitesse avec laquelle nous traitons les commandes, votre commande ne peut pas être annulée plus de 30 minutes après que vous l'ayez passée. Vous pouvez toujours nous retourner les objets commandés selon les conditions décrites dans la rubrique Retours.
Toutes les commandes, y compris les données relatives à votre commande et les Conditions de Vente qui étaient applicables, sont conservées pendant une durée de 10 ans. Ces informations sont disponibles sur la page "Mon Compte" à laquelle vous pouvez accéder lorsque vous vous connectez sur votre compte ASOS.com au travers du lien figurant dans le coin en haut à droite du Site Internet ASOS. Vous pouvez également demander communication de ces informations à notre Service Client.
b) Prix et Disponibilité
Nous faisons de notre mieux pour que les renseignements (y compris la disponibilité), descriptions et prix soient exacts. Cependant il est possible que des erreurs subsistent. Nous faisons de notre mieux pour que tous les produits visés dans votre commande soient disponibles. Cependant, dans certains cas, certains produits pourraient ne pas être disponibles. Si cela se produit après que vous avez passé commande, vous serez remboursé de toutes sommes payées au titre des produits indisponibles et vous recevrez de notre part un courriel d'information.
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Le cas échéant, les prix incluent la TVA correspondant au tarif du pays de réception au sein de l'Union Européenne. Les frais de livraison, et le cas échéant les droits de douanes devront être réglés en supplément. Si le cas se présente, ces frais supplémentaires sont clairement indiqués et ajoutés au montant total que vous avez accepté de payer, lorsqu'après revue, vous avez confirmé votre commande. Vous êtes considéré comme l'importateur de toute commande qui vous est adressée.
Cependant, nous vous prions de noter que l'émetteur de votre carte de crédit ou de débit ou votre banque pourraient facturer des frais de change ou d'autres sommes en liaison avec votre commande. Vous devez vous rapprocher de l'émetteur de votre carte de crédit ou de débit afin de connaître ces frais éventuels.
c) Paiement
Dès réception de votre commande, nous procédons à une pré-autorisation sur votre carte de crédit ou de débit afin de vérifier que les fonds sont suffisants pour couvrir la transaction. Votre commande ne sera pas acceptée et les produits ne seront pas expédiés tant que cette procédure de pré-autorisation n'aura pas été effectuée. Votre carte de crédit ou de débit sera débitée lorsque nous aurons confirmé la commande. Malheureusement nous ne pouvons accepter les règlements par chèque ou en espèces.
d) Codes de réduction
i. Codes de réduction sur les comptes d'utilisateurs : des codes de réduction peuvent être offerts, à tout moment, aux titulaires de comptes. Ces codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur les achats effectués par le biais du compte pour lequel le code de réduction a été offert et enregistré.
ii. Les codes de réduction promotionnels : des codes de réduction promotionnels applicables sur tous ou certains achats spécifiés effectués sur le Site Internet peuvent être offerts, à tout moment.
iii. Toute autre condition d'utilisation de tout code de réduction sera spécifiée au moment où il est émis. Les dispositions suivantes s'appliquent à toutes les promotions, tous les concours et codes de réduction ASOS (sauf disposition contraire).
a. Un seul code de réduction peut être utilisé par commande
b. Le montant maximum de dépenses, avant réduction, de £500 (ou son équivalent en euros au moment de la passation de la commande) s'applique par commande
c. Des exclusions relatives à certaines marques peuvent s'appliquer
d. Le montant maximum de réduction pour les produits de beauté est de 20%
e. Un code de réduction ne peut être utilisé après la passation de la commande
f. Les codes de réduction ne s'appliquent pas aux frais de livraison (le cas échéant)
g. Les codes de réduction sont, d'un point de vue commercial, confidentiels et sont fournis à leur bénéficiaire de manière confidentielle. Vous ne pouvez partager un code de réduction avec toute autre personne (société ou personne physique) ou utiliser un code qui ne vous a pas été remis par ASOS.
e. Livraison et Collecte des articles
Veuillez vous référer à la rubrique "Livraison" du Site Internet, qui fait partie des conditions d'utilisation de ce Site.
(i) Livraison
ASOS propose plusieurs systèmes de livraison selon l'urgence avec laquelle vous souhaitez recevoir votre commande. Pour en savoir plus sur les différentes possibilités de livraison afin de vous permettre de choisir celle que vous préférez, cliquez ici.
f. Garanties
Les produits que nous proposons sont couverts par les garanties légales du droit français.
g. Retours et Droit de rétractation
i. Retour de produits défectueux
Nous faisons de notre mieux pour que tous nos produits satisfassent les critères de haute qualité que nos clients attendent. Cependant, nous savons que de temps en temps, certains produits passent au travers de nos vérifications et inspections. C'est pourquoi, si vous pensez que les produits que vous avez reçus sont défectueux, nous vous remercions de nous en informer immédiatement en contactant notre Service Client et de nous retourner les produits en suivant la procédure décrite ici. Merci d'inclure autant de détails que possible concernant la commande et le problème rencontré avec les produits concernés.
Nous prendrons en charge les frais de retours des produits conformément aux termes de nos politiques de retour. Merci de contacter notre Service Client pour les détails et pour obtenir une étiquette de retour prépayée.
Nos produits bénéficient également des garanties ci-dessous.
ii. Retour des produits si vous avez changé d'avis, le droit légal de rétractation et le droit contractuel de retourner les produits.
Pour tous retours, merci de conserver les justificatifs d'envoi. Assurez-vous que votre retour est bien emballé pour éviter tout endommagement des produits ou des boîtes.
Droit contractuel de retour
Vous pouvez retourner gratuitement les produits en provenance de France métropolitaine par Mondial Relay ou la Poste conformément aux termes de notre Politique de Retours pendant 28 jours après la réception de votre commande. Ce droit s'ajoute et est différent du droit de rétractation et d'annulation dans les 14 jours que vous accorde le droit français.
Aux termes de notre Politique de Retours, les produits doivent être dans leur état original de vente, ce qui comprend toutes les étiquettes et les emballages. Par exemple, les chaussures doivent être retournées avec leur boîte originale. Tous les produits retournés sont inspectés. Tout produit retourné qui serait incomplet, endommagé, usé ou sale ne sera pas repris et il vous sera retourné.
Nous vous remercions de noter que pour des raisons d'hygiène, nous n'acceptons pas le retour de certains produits notamment les sous-vêtements (y compris les pantalons et chaussettes), boucles d'oreille, produits de beauté et maillots de bain, sauf s'ils sont dans leur emballage scellé original ou s'ils sont défectueux.
Droit de rétractation légal dans les 14 jours
Vous pouvez annuler votre commande dans les 14 jours suivants sa réception, en remplissant le formulaire de rétractation ci-dessous. Merci de nous le renvoyer par e-mail à retractation@asos.com et de nous retourner les produits. Vous pouvez aussi nous joindre par téléphone au 0811 560 983 (appel facturé au coût d'un appel local, disponible 7 jours sur 7, de 7 heures à minuit). Vous n'avez pas à fournir de raison à ce retour si vous souhaitez annuler votre commande dans les 14 jours suivant la réception des produits.
Pour toute question relative à votre commande annulée, merci de nous contacter via le lien suivant.
Nous vous remercions de noter que si vous souhaitez retourner un produit que vous avez acheté sur ASOS MarketPlace, les termes et conditions de ce retour seront régis par les conditions générales du vendeur.
h. Limitation de responsabilité
Même si ASOS apporte une grande attention à la présentation des produits et à leur description, les informations et en particulier les photos apparaissant sur le Site Internet sont fournies sans condition ou garantie qu'elles sont exactes, complètes et mises à jour. Vous devez revoir pour chaque produit sa description afin d'en connaître les caractéristiques.
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- par Twitter sur @ASOS_Servicecli
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- par poste au The Retail Ombudsman, 33 floor Euston Towers, 286 Euston Road, London, NW1 3DP (Tel: +44 20 3540 8063)
- par email à enquiries@theretailombudsman.org.uk
Ou bien, si vous êtes dans la mesure de déposer votre plainte sur le site de Règlement en ligne des litiges de l’UE disponible sur www.ec.europa.eu/consumers/odr.
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